La simplification est intervenue en 2008, avec le passage en volume. Depuis, le CIR est devenu très simple à calculer. Mais les projets doivent être explicités de façon beaucoup plus précise et ce, compte tenu des dispositions du nouveau Manuel de Frascati (édition 2015).
Les collaborateurs de GAC Group partagent avec vous leurs visions pour l’année 2019. Un grand MERCI à tous, pour votre participation, votre originalité et votre audace ! On ne le rappellera jamais assez : notre force, c’est vous !
Notre Directeur Général, Christophe Boytchev revient en quelques mots sur les missions et domaines d’expertises du cabinet, et sur le rôle majeur que jouent les collaborateurs dans l’accompagnement des clients. Découvrez également nos nouvelles initiatives qui seront mises en place en 2019 !
Les nouvelles exigences sont liées au Manuel de Frascati (édition 2015) et ses nouveaux critères de justification en matière de forme. La partie sous-traitance (factures, livrables etc.) est aussi prise en compte. Enfin, le MESRI incite aux partenariats publics et à l’embauche de jeunes docteurs considérés comme des facteurs favorables de R&D.
GAC Group vous invite à un webinar :
CIR : « Comment sécuriser vos déclarations face aux nouvelles exigences du ministère ? »
le jeudi 7 février 2019 à 11h30
Suite à vos nombreuses demandes, nous vous convions à un webinar (co)animé par le Responsable du CIR au Ministère de la Recherche (pendant 25 ans). Profitez-en pour lui poser toutes vos questions dans le formulaire d’inscription disponible sur le lien ci-dessus.
Vous y découvrirez de manière très pragmatique comment mieux structurer et sécuriser votre démarche R&D face aux nouvelles exigences du Ministère et en fonction des dernières jurisprudences.
Venez bénéficier de conseils et retours d’expérience afin de booster votre innovation.
> Jeudi 7 février 2019 à 11h30
> Vous recevrez le lien de connexion au webinar quelques jours avant.
Pourquoi devrais-je m’inquiéter de la qualité/ fiabilité de ma DSN alors que mes données paies sont correctes ?
Les informations véhiculées à travers la DSN vont faire foi auprès des autorités. Les écarts (ex : arrêt de travail mal renseigné) impliquent des erreurs. Il faut donc analyser en profondeur la fiabilité de la DSN.
GAC’tualités fiscales -la newsletter de GAC sur les actualités fiscales- est la veille mensuelle de GAC Group sur l’actualité CIR et la fiscalité d’entreprise.
Sommaire de notre édition de Décembre 2018
Promulgation de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019
> L’obligation d’information sur la nature des dépenses financées par le CIR est étendue (Loi art. 151)
> Le taux du crédit d’impôt recherche est majoré en Corse (Loi art. 150)
> Réforme du régime d’imposition des produits de cession ou de concession d’actifs de propriété industrielle (Loi art. 37 et 38)
> Aménagement du régime du mécénat d’entreprise (Loi art. 148 et 149)
> Intégration fiscale (Loi art. 32)
> Nouveau dispositif de limitation à la déductibilité des charges financières (Loi art. 34)
CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE
CRÉDIT D’IMPÔT COLLECTION
Pour vous abonner gratuitement, cliquez ici
Santé et sécurité au travail : Les chiffres clés 2017 de l’Assurance Maladie
Pour débuter cette année, nous avons choisi de présenter les dernières tendances en matière de risques professionnels publiées par l’Assurance Maladie.
L’année 2017 confirme la diminution des accidents du travail et maladies professionnelles, alors que l’on constate une augmentation des affections psychiques reconnue d’origine professionnelle, ainsi qu’une augmentation du nombre de jours d’arrêt de travail.
Du côté de la tarification, l’année 2017 est également marquée par une baisse du taux moyen de cotisation et de nouvelles règles pour simplifier les démarches et inciter à la prévention.
N’hésitez pas à vous abonner à notre Lettre de la Performance RH pour ne rien manquer des actualités RH !
GAC Group, en tant que Partenaire du pôle Mer Bretagne Atlantique, sera présent sur Ocean BtoB, l’événement de référence pour les acteurs innovants du secteur maritime.
Le Pôle Mer Bretagne Atlantique organise le 6 février 2019 à Lorient la 5ème édition d’Ocean BtoB avec le soutien de Lorient Technopole et en partenariat avec 7 clusters industriels.
Ocean BtoB propose de créer des synergies entre les entreprises membres de ces clusters industriels et de favoriser l’émergence de nouveaux partenariats technologiques dans le domaine de la mer : sécurité et sûreté maritimes, énergies marines renouvelables, biotechnologies bleues, construction navale, nautisme et course au large, numérique et mer…
GAC Group animera un atelier dédié au Marketing de l’innovation : Comment mener une stratégie de diversification efficace afin d’accroître la proposition de valeur de votre entreprise ?
A travers un partage d’expérience et de bonnes pratiques entre décideurs, nous traiterons des challenges et des réussites de diversification avec des exemples de business models innovants, des approches par les usages et la collaboration.
Mercredi 6 février 2019
9h – 18h
Palais des congrès, Lorient
Inscriptions : www.oceanbtob.com