stratégie d'innovation

Lorsque vous développez un nouveau produit, comment combiner innovation avec marché, solution avec besoin ? Quelle stratégie s’avère la plus performante pour y parvenir ?

C’est à ces questions que Barry Jaruzelski, Senior Parner chez PWC s’est attaqué dans plusieurs études successives (dont la première en 2007 : The Customer Connection) menées sur un large panel constitué par les 1000 entreprises mondiales investissant le plus en R&D.

Sa recherche fait ressortir qu’il existe principalement trois stratégies d’innovation.

Stratégies d'innovation

Need Seekers : être le premier à répondre à des besoins encore non exprimés

La stratégie « Need Seekers », concerne environ 25% des entreprises.

Les Need Seekers cherchent à anticiper, sur leur marché mais également au-delà, les nouvelles attentes afin d’être les premiers à y répondre.

Durant la phase d’idéation, cela demande :

  • de fortes qualités d’écoute et d’analyse des comportements des utilisateurs finaux (observation directe, Big Data, …),
  • une culture d’innovation ouverte,
  • une bonne compréhension des tendances du marché et des technologies émergentes.

La connexion avec les clients reste très forte durant les phases de sélection, de développement et de commercialisation afin de tester et d’affiner le concept. Les Need Seekers doivent avoir de solides capacités pour évaluer les risques et les manager tout au long du processus.

Market Readers : créer de la valeur avec l’innovation incrémentale et la personnalisation

Cette stratégie concerne environ 40% des entreprises.

Elle est focalisée sur les clients existants et privilégie une innovation de type incrémental pour mieux répondre à leurs attentes.

Le risque d’innovation radicale est laissé aux autres acteurs, c’est une stratégie de « suiveur rapide et agile » consistant à scruter le marché pour repérer et s’inspirer des nouveaux concepts une fois seulement qu’ils ont démontré leur viabilité.

Cette stratégie exige de maîtriser la phase de sélection afin de ne lancer que les innovations qui sont bien en phase avec la demande du marché.

Les Market Readers :

  • font preuve d’une remarquable capacité de rebond pour intégrer ces concepts ou développer rapidement des alternatives ;
  • savent prendre des décisions rapides et rigoureuses ;
  • maîtrisent le management de projets ;
  • s’appuient sur une forte culture de collaboration assurant la coordination efficace entre les départements (études, fabrication, marketing, ventes, …).

Technology Driversdévelopper des produits avec une grande valeur ajoutée technologique

La stratégie technology Driver concerne 35% des entreprises.

Elle consiste à s’appuyer massivement sur l’expertise technologique interne et les capacités de R&D pour développer des innovations radicales et incrémentales.

Cette stratégie va au-delà de l’attente exprimée par les clients en pariant sur le fait que les solutions développées apporteront un tel supplément de valeur ajoutée qu’elles sauront susciter la demande future du marché. C’est pourquoi la phase d’idéation, particulièrement cruciale dans cette stratégie, doit être aussi ouverte que possible pour capter le maximum d’idées, tout en sachant aussi protéger ces dernières des critiques trop précoces qui pourraient tuer dans l’œuf les meilleures d’entre elles.

La culture des Technology Drivers accorde une place centrale à l’excellence technique, elle récompense les talents et il est courant que du temps dédié soit accordé aux collaborateurs pour développer leurs propres idées.

Du fait du caractère souvent inédit des technologies proposées, une attention particulière est apportée à la phase de commercialisation (recours par exemple à des utilisateurs pilotes pour préparer le lancement à grande échelle).

Quelle stratégie d’innovation adopter ?

En France, nous sommes à 60 % « Technology Drivers » alors qu’il faudrait être « Need Seekers ».

En effet, une étude plus récente de B. Jaruzelski. (2014 : Proven Paths to Innovation Success), fait apparaître que, dans la pratique, la stratégie Need Seeker est celle qui engendre le meilleur alignement de tous les facteurs (stratégie, stratégie d’innovation, culture, style de leadership, organisation, capacités d’innovation, …).

La stratégie Need Seeker est aussi celle qui conduit aux meilleurs résultats financiers. 46 % des entreprises de la Sillcon Valey l’ont adoptée.

Cependant, la politique fiscale française, par le biais du Crédit Impôt Recherche, encourage les entreprises à adopter une stratégie Technology Driver centrée sur la R&D…Pourtant, les entreprises qui seront les plus performantes sont celles qui savent se focaliser spécifiquement sur l’harmonisation de leurs capacités d’innovation avec leur stratégie, et non celles qui cherchent à développer indifféremment toutes les capacités.

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Pour en savoir plus, inscrivez-vous à notre webinar gratuit “Diagnostic Innovation” le 13 juin 2019.

 

Sources : www.institutreindus.fr

Webinar Maîtrise de l'Absentéisme

Le désengagement de vos salariés est une préoccupation grandissante au sein de votre entreprise ?
 
Savez-vous que le coût moyen de l’absentéisme annuel par employé est de 3 500€ dans le secteur privé* ? 
 
Vous vous sentez démunis car vous ne savez pas par quoi commencer ou comment poursuivre les actions mises en place. Cependant, de nombreux leviers peuvent être actionnés pour développer l’engagement, la performance et la qualité de vie au travail de vos salariés.
 
Comment, dès lors, agir pour une prévention durable et mobiliser tous les acteurs de l’entreprise ?
 
Pour prolonger vos actions liées à la semaine de la QVT, découvrez à travers un webinar la démarche à mettre en place pour mieux maîtriser votre absentéisme :

« Engagement et Performance : 
Comment (re)donner l’envie à vos salariés de développer votre compétitivité »

le jeudi 27 juin 2019 à 11h30

 
* Etude de l’institut Sapiens

 

Informations pratiques

Jeudi 27 juin 2019 à 11h30
> Vous recevrez le lien de connexion au webinar quelques jours avant.

 

Inscription

 

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Fiscalité de l'énergie - GAC GROUP

La fiscalité énergétique concerne les taxes assises sur les produits énergétiques. Représentant des recettes non négligeables pour les collectivités locales et l’Etat, elle est pourtant encore assez méconnue des entreprises. Cette taxe a augmenté de façon drastique depuis 2015 et peut rapidement atteindre des montants importants pour une société. Comment réduire votre facture ?

Fiscalité énergétique : de quoi parle-t-on ?

Il existe aujourd’hui trois types de taxes propres à chaque produit énergétique :

  • Electricité : TICFE (ou CSPE) – Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité
  • Gaz : TICGN – Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel
  • Pétrole : TICPE (ex TIPP) – Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (elle représente aujourd’hui la 4ème recette de l’Etat derrière la TVA, l’impôt sur les revenus et l’impôt sur les sociétés).

A titre d’exemple, la TICFE (taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité) est passée de 0,5€/MWh à 22,5€/MWh de puis 2015. La TICGN (taxe intérieure de la consommation de gaz naturel) a également augmenté de 2,64€/MWh à 10,34€/MWh.

La conséquence de ces hausses tarifaires est bien évidement l’augmentation des factures liées à l’énergie, notamment pour les entreprises industrielles, particulièrement énergivores.

Comment baisser le poids de cette fiscalité ?

Avec des dispositifs encore récents, une réglementation complexe et en permanente évolution, la fiscalité de l’énergie est devenue un enjeu majeur pour les entreprises.

Inclus dans les factures d’énergie, le coût de ces charges peut passer inaperçu. Cependant, pour vous proposer un allègement de votre facture, il faut savoir qu’il existe de nombreuses mesures (exonérations totales ou partielles, taux réduit et assujettissements progressifs…) qui permettent l’ajustement de cette fiscalité au cas particulier de chaque entreprise et un allègement de votre facture !

En fonction de vos process industriels, de l’évolution de la législation et des dernières jurisprudences, nos experts se chargent :

  • De l’analyse des anomalies détectées ;
  • De l’identification des motifs d’exonération ou de réductions ;
  • Du calcul des enjeux et de la vérification des risques éventuels ;
  • Du dépôt et du suivi de votre dossier auprès des administrations concernées.

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Pour ne rien manquer de nos actualités sur ce sujet, abonnez-vous gratuitement à notre publication dédiée (BILE).

 

Découvrez le portrait de Linda, Consultante Innovation chez GAC Group : son parcours, son métier et sa vision du cabinet.

À travers cette vidéo, elle y partage ses goûts et sa bonne humeur ! Rejoignez-nous !

 

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Les entreprises les plus performantes ne sont pas celles qui dépensent le plus en R&D. Ce sont celles qui alignent leur stratégie business et leurs capacités d’innovation !

Pour aligner capacités d’innovation et stratégie, poser le bon diagnostic est crucial.

Jeudi 13 Juin à 11h30, nous vous présenterons lors d’un webinar, un nouvel outil de diagnostic que nous lançons en France.

Il est déjà utilisé par de nombreuses sociétés dans le monde pour améliorer l’efficience de leur processus d’innovation (Spotify, Astra Zeneka…).

Synthétisant les recherches des plus grandes universités de management (Harvard, Insead, MIT…), l’outil a nécessité 10 ans de développement !

C’est actuellement l’outil de diagnostic innovation le plus puissant du marché.

Grâce à l’utilisation des technologies les plus récentes d’intelligence artificielle et à la plus grande base mondiale de données sur les entreprises innovantes, ce diagnostic va vous apporter :

  • une vision exhaustive de vos forces et faiblesses (stratégie, culture, leadership et capacités d’innovation) ;
  • une analyse sur l’ensemble de votre processus d’innovation (de l’idéation jusqu’à la mise sur le marché) ;
  • un benchmark de votre performance innovation avec les meilleurs compétiteurs intra et extra sectoriels.

Ce webinar vous permettra de comprendre concrètement comment aligner votre stratégie business et vos capacités d’innovation.

Intervenants

Thierry Bernicard

Consultant Innovation
License Practitioner Innovation 360

François Ollivaux

Manager Innovation – GAC Group

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Informations pratiques

> Jeudi 13 juin 2019 à 11h30
> Vous recevrez le lien de connexion au webinar quelques jours avant.

Inscription

 

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Co-innover

Les entreprises qui innovent le mieux ne sont pas celles qui dépensent le plus en R&D, mais celles qui sont capables de co-innover, “de faire de l’innovation ouverte”. Ne parier que sur sa R&D interne, c’est passer à côté d’énormes sources d’innovation, et donc de revenu.

Co-innover pour gagner en agilité et puissance

L’innovation peut et doit émaner de tous et être facilement accessible. Les entreprises ne devraient plus se passer de co-création. En effet, les personnes les plus créatives sont souvent celles que l’on ne soupçonne pas !

Il faut pouvoir manager ses équipes de façon à en tirer la quintessence. Faire en sorte que des services sans lien direct communiquent et se challenge positivement pour créer.

Désormais, l’accès aux idées les plus créatives est disponible en quelques clics et à moindre coût. Les plateformes d’innovation collaboratives ont prouvé leur efficacité. Il est impossible d’être parmi les leaders de son domaine sans les utiliser. Leurs objectifs sont de vous suggérer des axes d’amélioration sur des projets innovants que vous souhaiteriez mener et de vous proposer des compétences en fonction.

Plus le domaine technologique / scientifique de votre problème s’éloigne de votre zone de confort, plus votre problème a de chances d’être résolu !

Quelques exemples de plateformes :

  • Yet2com: place de marché online d’échanges de propriété intellectuelle pour licencier ou vendre / acheter des technologies ;
  • Idexlab : plateforme de résolution de challenges technologiques et de recherche d’experts dans une démarche ;
  • ideaconnection: plateforme d’inspiration qui vous propose des idées.

D’autres plateformes vont encore plus loin et vous permettent de solutionner un problème grâce à l’IA afin d’automatiser la réflexion.

Conclusion

Aujourd’hui, votre entreprise est au cœur d’un formidable écosystème qui augmente considérablement vos capacités à innover de manière compétitive.

Si vous l’utilisez correctement, vous ne devez plus craindre la disruption de votre marché et au contraire, en être le moteur !

Les possibilités pour vous permettre d’innover sont incroyables mais cela n’a de sens que si vos intentions sont bonnes et si que vous portez une attention particulière à la compréhension des problèmes et à l’amélioration des usages de vos consommateurs.

Enfin, rien ne sera vertueux sans une bonne stratégie alignée à un bon management de vos innovations. Pour découvrir quelle stratégie de management de l’innovation est la plus adaptée à votre profil et vos objectifs, découvrez très bientôt un livre blanc dédié sur ce sujet.

 

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Cet article a été rédigé suite à notre workshop innovation du 21 mars dernier, avec

  • Lionel ROURE, Maître de conférences en innovation au CNAM ;
  • Jérôme BILLE, Délégué Général de France Innovation ;
  • Les directions Marketing d’Optic 2000 et de Xerox.
Vivatech 2019

La semaine dernière se tenait Vivatech, le salon mondial de l’innovation qui a réuni plus de 13 000 startups venant de 125 pays différents et plus de 124 000 visiteurs (+ 24 % depuis 2018).

Pour cette 4ème année,  plusieurs thèmes ont été mis à l’honneur :

  • les femmes dans le monde de l’innovation,
  • l’intelligence artificielle,
  • la transition énergétique

Voici la synthèse de ce qui a marqué l’attention des consultants en innovation de GAC Group.

La collaboration Grands Groupes / Startup se confirme enfin !

« Il y a encore 5 à 10 ans, ces groupes innovaient en interne. Ils n’avaient pas l’habitude de travailler avec des startups. Aujourd’hui, tout a changé », a souligné Emmanuel Macron lors de sa visite.

Le Président de la République avait fait le déplacement pour inaugurer le salon et rappeler l’objectif « Tech for Good » dans lequel les géants du numérique sont appelés à s’engager autour de leurs responsabilités sociales.

Plus que jamais, les synergies avec les grands groupes se développent. Plusieurs entreprises du CAC 40 ou des leaders de la tech mondiale ont ainsi sponsorisé le salon (BNP, LVMH, L’Oréal, SNCF, Thales, Valeo, Google, Amazon Web Service, Huawei…).

PooC commun, prise de capital… Il reste encore du chemin à parcourir mais l’open innovation est enfin reconnue comme indispensable pour innover durablement et plus rapidement.

  • Par exemple, avec Plateform58, la Banque Postale souhaite booster une sélection de start-up pour l’aider à réinventer le métier de banquier à l’horizon 2020 !

L’innovation pour les nouvelles générations

  • Citroën et sa voiture 100% électriques « 19_19 Concept » : Sans permis, utilisable dès 14 ans et facilement industrialisable, elle sera prévue pour de la location en libre-service afin de faciliter le déplacement en ville. Totalement électrique, elle pourra parcourir 8 00km et embarquera des fonctionnalités développées grâce à l’intelligence artificielle (écrans, assistant vocal ou encore pilotage automatique de la voiture).

L’innovation au service de l’accessibilité

  • StorySign : une application mobile destinée aux enfants sourds ou malentendants permettant l’apprentissage de la lecture grâce à un petit personnage qui traduit en langage des signes.
  • Hoobox Robotics a présenté une caméra de reconnaissance faciale dotée d’une IA pour guider le fauteuil en fonction  des expressions du visage : un sourire pour faire avancer, froncer les sourcils pour tourner par exemple…
  • L’entreprise EXHAUSS propose, pour les ouvriers du bâtiment, un exosquelette pour décupler leur force afin de soulever des produits lourds plus facilement.
  • Enfin, une autre start-up propose un exosquelette qui permet à des personnes paralysées de marcher.

L’innovation au cœur des enjeux environnementaux

Difficile de faire face aux déchets plastiques qui détruisent l’environnement et polluent notre espace de vie.

L’innovation est là aujourd’hui pour faire face à ces problèmes environnementaux et propose des solutions pratiques et ambitieuses pour diminuer l’impact du plastique sur la terre, changer notre mode de consommation et le système de recyclage.

  • B-BOT : une machine qui recycle les bouteilles en plastique et les transforment en paillettes de plastique, revendues ensuite pour  réaliser de nouvelles bouteilles ou encore des bobines de fils pour créer des objets en 3D par exemple.
  • IADYS : des machines qui permettent de ramasser les déchets flottants, comme les bouteilles en plastiques, dans les océans. Par exemple, le port de Marseille est désormais nettoyé quotidiennement grâce à trois robots proposés par l’entreprise.

Copyright : IADYS – Youtube

Attention néanmoins, comme le précise Vianney Vaute, cofondateur de Back Market, la plate-forme de vente d’appareils reconditionnés :

« Il faut se méfier de la pensée magique que la tech va résoudre tous nos problèmes, il est indispensable de regarder les impacts sociaux et environnementaux de nos innovations, au-delà de leur finalité »

L’innovation au service du marketing

Suite à l’entrée en vigueur il y a un an du RGPD, cette édition résonne comme date d’anniversaire pour rappeler aux acteurs présents que la conformité est l’affaire de tous et qu’il est indispensable d’innover dans le respect de la vie privée de ses clients.

  • Par exemple, Heinkein via Scanobar récompense la fidélité de ses clients grâce à l’IA. Le consommateur prend en photo son verre Heineken ou son ticket de caisse. Après un certain nombre de points, il se voit récompenser financièrement. Les datas collectées permettent elles d’enrichir l’adaptatibilité des campagnes marketing de la marque.
  • Autre exemple, Metigate, un logiciel qui grâce à de puissants algorithmes d’IA va permettre de prédire les tendances de vente, d’après la météo. Grâce à elle, les campagnes marketing s’adaptent : changement de facing, offres promotionnelles dédiées.

Audace et humilité pour innover !

Jack Ma (le fondateur d’Alibaba) a répondu aux questions de Maurice Levy  (ex CEO de Publicis) et a fait part de quelques conseils pragmatiques pour innover, à commencer par l’audace et l’humilité :

« Je veux encourager les gens à regarder le futur, à l’embrasser avec confiance, les machines n’ont pas de rêve, les êtres humains, oui ! On a besoin de rêves pour construire le futur. En tant que dirigeant, vous vous préoccupez de votre équipe et elle se préoccupe des clients. C’est ce que je dis à mes équipes : ne vous préoccupez pas de moi mais de vos clients ! »

 

[GAC’UP NANTES] Vous êtes une start-up innovante, localisée dans la région nantaise et vous avez envie d’accélérer votre projet ? Alors, n’attendez plus pour faire partie de la prochaine promotion de notre accélérateur ! 

Candidatures ouvertes jusqu’au 5 juin ! 🚀 Rejoignez-nous !

 

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Les entreprises qui cherchent à faire de l’innovation de rupture trop rapidement s’embarquent dans des créations techniques se basant sur des croyances, alors qu’elles n’ont que vaguement idée des véritables usages attendus par leur cible.

Disruption de tous les marchés et défiance envers les marques : rechercher de nouveaux leviers de croissance est désormais un impératif pour gagner en performance et compétitivité. Quelle que soit votre taille de société, vous devez être les premiers à innover sur votre marché et il vous faut y parvenir de manière la plus rapide et rentable possible.

Invention à tout prix ou innovation durable ?

  « Le problème aujourd’hui n’est pas l’énergie atomique, mais le cœur des hommes » (Albert Einstein)

Nous vivons dans un monde ou la défiance envers les marques est augmentée. Tout est marketing, tout est calculé, anticipé et millimétré grâce à de puissants algorithmes prédictifs. Nous vivons aussi dans une période d’ultra disruption de tout. Les entreprises devant innover pour survivre, cela donne trop souvent lieu à des nouveautés sur le plan marketing mais qui au niveau des usages n’ont que peu d’intérêt.

L’Aqua Tube de Lotus , « le  premier rouleau de papier toilette biodégradable, la solution miracle pour laquelle on se dispute pour le jeter… », en est le parfait exemple. Ce rouleau encrasse les canalisations et souille les usines de traitement de l’eau. Sommes-nous arrivés à un point où il apparaît trop dur pour l’homme de jeter son rouleau dans sa poubelle jaune ? 

Heureusement, la majorité des entrepreneurs (notamment les nouvelles générations) souhaitent à nouveau créer des services qui viennent véritablement aider le consommateur face à des marchés établis, où des acteurs historiques abusent de leurs assises (la téléphonie, les taxis, les hôtels, les restaurants…).

L’histoire d’Airbnb en est un bel exemple. En 2007, suite à leur emménagement à San Francisco, deux jeunes designers remarquent que pendant le plus gros congrès de Design américain, les chambres d’hôtel ont été réservées à des tarifs exorbitants. Ils ont alors l’idée de louer une chambre de leur appartement, avec matelas gonflable et petit déjeuner. Depuis, la société a explosé en termes de taille et de CA (« première grande licorne à devenir rentable »). Néanmoins, elle ne cesse de se remettre en question, d’A/B tester ses process avec toujours pour volonté de créer la meilleur expérience client.

Enfin, l’innovation durable (innovation + développement durable) est un défi majeur actuel. C’est l’innovation qui s’inscrit dans le respect de son environnement, pour créer de nouveaux produits et services utiles ET avec un impact limité sur nos écosystèmes.

Créer le bon besoin, au bon moment, avec le bon message

L’innovation de rupture, c’est créer le futur de son marché, imaginer comment vont évoluer les usages et proposer des produits ou des services en rupture avec l’existant.

Une définition simple de l’innovation peut être de « mixer la crème de la crème des connaissances, les confronter sur un sujet, un marché ou un produit, afin de créer plus avec pour objectif de vouloir toujours plus satisfaire l’usager » (vs le principe de base d’une société : créer de la valeur…).

Anticiper les usages & comprendre son marché

Innover en rupture, c’est penser le futur avec les moyens du présent sans oublier les usages du passé

Pour cela, l’étude sociologique des usages et de la psychologie du consommateur est indispensable avant d’envisager un développement de produit ou de service « de rupture ». L’objectif est simple : anticiper d’éventuels succès ou échecs commerciaux (et donc réduire les risques financiers).

Ce marketing prédictif, le fait d’anticiper le comportement d’achat de ses consommateurs, doit être « le graal absolu » de toute entreprise innovante.

Par exemple, pourquoi les « Google Glass » ont été un échec lors de leur lancement ? Pourquoi ce produit, véritable révolution en soi (au même titre que le smartphone), n’a-t-il pas rencontré son marché ? Simplement parce que l’usager n’était pas prêt. En 2012, nous n’étions en effet pas préparés à utiliser un objet comme celui-ci, puissant technologiquement mais susceptible de « scrapper » toute notre vie.

De plus, le réel potentiel marché se trouvait dans le milieu professionnel. Le marché de la grande consommation ne sera prêt que dans quelques années.

Plus de 80 % des innovations sont des échecs commerciaux

Pourquoi ce taux ne cesse d’augmenter ? Car il y a un désenchantement vis-à-vis de la société de consommation. Trop de produits « innovants »  sont sortis, alors que les cas d’obsolescence programmée sont de plus en plus élevés, malgré les problématiques actuelles de défi climatique ou d’injustice sociale.

Aujourd’hui, technologiquement, nous faisons face à une vertigineuse accélération. Le développement technologique est accéléré par une compétitivité mondiale folle sur l’innovation, rendue possible notamment par l’émergence du digital. Aucun secteur n’est épargné par la disruption. 

 

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Cet article a été rédigé suite à notre workshop innovation du 21 mars dernier, avec

  • Lionel ROURE, Maître de conférences en innovation au CNAM ;
  • Jérôme BILLE, Délégué Général de France Innovation ;
  • Les directions Marketing d’Optic 2000 et de Xerox.
Egalité femme-hommes, contrôles

ARTICLE D’EXPERT – Par Claire Guillou, Consultante Performance RH, chez GAC Group

Le décret fixant les modalités d’application et de calcul de l’Index égalité femmes-hommes est paru le 9 janvier 2019. Suite à un décret publié le 29 avril, l’administration se prépare à effectuer des contrôles. Découvrez nos conseils pour mieux anticiper ces contrôles.

Quelles sont les pénalités applicables ? Comment publier cet index d’égalité femmes-hommes ?

A terme, au 1er mars de chaque année, les entreprises employant au moins 50 salariés devront calculer et publier leur index d’égalité femmes-hommes. Pour en savoir plus sur les indicateurs clés ou la période de référence, consultez notre article dédié : Egalité femmes-hommes, mode d’emploi.

Le décret du 29 avril 2019 détaille les modalités de mise en demeure préalables à l’application de la pénalité financière prévue en cas de non-respect de leurs obligations par les entreprises. Ce décret annonce les premiers contrôles à venir.

Pas de surprise, puisque c’est l’une des priorités affichées de l’Inspection du travail qui prévoit  d’effectuer 7 000 contrôles en 2019 dans les entreprises de plus de 1000 salariés sur le sujet des inégalités salariales.

C’est au 1er mars 2019 que les entreprises de plus de 1000 salariés devaient communiquer les résultats de l’index de l’égalité Femmes/Hommes. Les entreprises de plus petite taille disposent d’un délai supplémentaire : 1er septembre 2019 (sociétés entre 250 et 1000 salariés) ou 1er mars 2020 (effectif est compris entre 50 et 250 salariés).

Les pénalités liées à l’index d’égalité femmes-hommes

Deux pénalités sont applicables.

Première pénalité : non-respect des obligations

Initialement, cette pénalité était prévue cas d’absence d’accord ou de plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (obligatoire pour les entreprises de plus de 50 salariés).

Depuis le 1er mai 2019, le décret étend explicitement le champ d’application de cette pénalité, dont l’application pourra aussi intervenir dans les cas suivants :  

  • Absence de publication des résultats de l’index ;
  • Absence d’accord ou de décision détaillant les mesures correctrices.

Deuxième pénalité : note trop basse

La seconde pénalité, prévue par l’article L. 1142-10 du code du travail, sera appliquée en cas de note obtenue inférieure à 75 points/100 pendant trois ans. Cette pénalité ne serait donc susceptible de s’appliquer qu’à compter du 1er mars 2022.

Ces deux pénalités sont cumulatives.

Montant des pénalités

Le montant de la pénalité pour non-respect de leurs obligations par les entreprises en matière d’égalité F/H est fixé au maximum à 1 % des rémunérations. Le décret a modifié l’assiette de cette pénalité en indiquant qu’elle est due pour chaque mois entier à compter du terme de la mise en demeure, et jusqu’à la réception par l’inspection du travail des justificatifs attestant que l’employeur respecte son obligation ou a régularisé la situation.

Pour les entreprises n’étant pas parvenues à atteindre les 75 points dans l’index publié en mars 2022, le montant de la pénalité sera déterminé par l’inspection du travail, et pourra aller jusqu’à 1 % des rémunérations versées au cours de l’année civile précédente.

Publication des résultats de l’index égalité femmes-hommes

Concernant la publication des résultats, une liste de questions/réponses disponible sur le site du ministère du travail apporte de précieuses indications :

 « La note globale de l’Index doit être publiée sur le site internet de l’entreprise, lorsqu’il en existe un. Une publication sur le site Intranet de l’entreprise n’est donc pas suffisante. 
La note globale pourra être publiée sur son site de présentation, il n’est pas pour autant obligatoire qu’elle figure sur la page d’accueil. 

Si un groupe d’entreprises ou une UES a un seul site Internet pour toutes ses entreprises, l’ensemble des index devront être publiés sur ce site.

Si l’entreprise n’a pas de site internet propre, alors l’Index peut être publié sur le site Internet du groupe ou de l’UES, s’il en existe un. 

S’il n’y a aucun site Internet, la note globale sera portée à la connaissance des salariés par tout moyen (courrier papier ou électronique, affichage…). 

L’employeur devra, dans tous les cas, communiquer aux services de l’inspection du travail et au CSE, en même temps que ses résultats, le lien du site internet sur lequel est publié son Index. 

Les entreprises doivent transmettre leurs indicateurs et leur note globale aux services de l’inspection du travail par le biais d’un formulaire en ligne, accessible sur le site du Ministère du travail. »

Indicateurs à intégrer dans la BDES

Le décret modifie par ailleurs l’article R 2242-2 du code du travail en précisant que les objectifs de progression, les actions et les indicateurs chiffrés fixés par l’accord ou le plan d’action en matière d’égalité professionnelle F/H doivent tenir compte des indicateurs de l’index de l’égalité et, le cas échéant, des mesures de correction définies en cas de résultat inférieur à 75 points / 100.

Les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et aux actions mises en œuvre pour les supprimer devront également être intégrés dans la BDES qui sert de support aux consultations récurrentes à organiser avec le CSE.

Quel délai pour régulariser la situation ?

Ce décret apporte une autre précision quant au délai laissé à l’employeur pour régulariser sa situation.

C’est l’inspecteur du travail en charge du contrôle qui déterminera le délai pour que l’employeur régularise la situation suite à la mise en demeure, ce délai ne pouvant être inférieur à 1 mois.

L’employeur devra donc très rapidement communiquer à l’inspection du travail les éléments apportant la preuve qu’il respecte bien la ou les obligations mentionnées dans la mise en demeure.

 

 

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