Indústria 4.0 Brasil e Portugal assinam acordo de inovação

Indústria 4.0: Brasil e Portugal assinam acordo de inovação

Os dois países assinaram um acordo para incrementar a cooperação em inovação, nesta última quarta-feira (27), em Lisboa.

O ministro da indústria, Comércio Exterior e Serviços do Brasil (MDIC), Marcos Jorge, esteve em reunião com o ministro da Economia de Portugal, Manuel Caldeira Cabral, para assinar o documento, que tem como objetivo fortalecer o desenvolvimento, afirmou a Agência Brasil.

Segundo o ministro, Marcos Jorge, a relação de intercâmbio entre Portugal e Brasil, contribuiu para trocas de conhecimento entre ambos, e continua aprofundando, principalmente por meio de experiências portuguesas em startups, e a chamada Indústria 4.0.

O acordo tem como finalidade elevar investimentos nos dois países, e consequentemente proporcionar a criação de empregos; fortalecer a colaboração em iniciativas no setor da indústria 4.0 e apoiar a troca de informações entre funcionários, e especialistas.

A implementação de uma agenda da Indústria 4.0, também está prevista no acordo, que tem como função ampliar a competitividade dos países e contribuir para a internacionalização de empresas e startups, proporcionando oportunidades e benefícios bilaterais.

“Vamos, por exemplo, lançar um edital binacional do Programa Conexão Startup Indústria, atendendo tanto empresas brasileiras quanto portuguesas. O objetivo é adensarmos a nossa interação para inovação, em um momento em que nós vivemos um aumento de trocas comerciais entre o Brasil e Portugal”, disse Marcos Jorge à Agência Brasil.

Marcos Jorge afirmou, também, que os dois países têm trabalhado na agenda bilateral para aumentar e facilitar o comércio exterior. “Temos aumentado as trocas, nos primeiros cinco meses deste ano, por exemplo, em mais de 50% do que foi nos primeiros cinco meses do ano passado”, acrescentou o ministro.

 

Fonte: Sputnik News

Imagem: Google Discovery

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Formation RH

Formation : Gestion administrative du risque professionnel

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La gestion administrative du risque professionnel représente un enjeu humain et économique important. 

Afin de faire de votre capital humain un levier de performance, GAC Group vous propose une formation basée sur méthode participative et active pour vous et votre personnel amené à gérer la gestion administrative des risques professionnels.

Au cours de cette journée, nous répondrons à vos questions concernant les problématiques liées aux accidents du travail, maladies professionnelles, la consolidation mais également les coûts engendrés d’après votre tarification AT/MP.

Programme :

  1. Maîtriser la notion d’accident du travail
  2. Identifier et maîtriser la notion de maladie professionnelle
  3. Appréhender la consolidation et ses suites
  4. Piloter les coûts liés aux AT/MP
  5. Gérer les contentieux liés aux AT/MP

A qui s’adresse cette formation ?

  • Gestionnaire des ressources humaines
  • Gestionnaire paie
  • Gestionnaire QHSE
  • Gestionnaire service de santé

Objectifs

Acquérir les bon réflexes pour :

  • Éviter les écueils dans la rédaction de l’accident professionnel
  • Savoir vérifier qu’une maladie est bien professionnelle
  • Gérer vos contentieux liés aux AT/MP
  • Appréhender la consolidation et ses suites
  • Anticiper et maîtriser l’évolution de votre taux AT/MP

Infos pratiques

GAC GROUP est référencé dans le Datadock, ce qui garantit que nos formations répondent aux 21 indicateurs et 6 critères de qualités.

Notre numéro d’identification permet ainsi la prise en charge de nos formations par les organismes financeurs (OPCA et FONGECIF).

Sessions du 2e trimestre 2018 :

  • Issy-les-Moulineaux : mardi 9 octobre 2018
  • Lyon : mardi 16 octobre 2018
  • Nantes : mardi 16 octobre 2018
  • Strasbourg : mardi 13 novembre 2018
  • Nice : mardi 13 novembre 2018

Renseignements :

Emmanuelle STYRANEC
01 44 82 20 58
estyranec@ro.group-gac.com 

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Loi & réglement

GAC’tualités fiscales – Mai 2018

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GAC’tualités fiscales -la newsletter de GAC sur les actualités fiscales- est la veille mensuelle de GAC Group sur l’actualité CIR et la fiscalité d’entreprise.

Sommaire de notre édition de Mai 2018

LÉGISLATION

  • Les propositions du plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises
  • Nouvelles modalités d’application du rescrit préalable aux opérations de restructuration
  • Le Sénat rejette le projet de loi supprimant « le verrou de Bercy »

JURISPRUDENCES

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

  • L’éligibilité des dépenses valorisées au CIR nécessite la démonstration de la réalité d’opérations de R&D
  • Les irrégularités ayant entaché la procédure d’instruction sont sans incidence sur le bien-fondé de la décision de refus de rembourser une créance CIR
  • Les relations professionnelles entretenues par deux experts se prononçant sur un même dossier ne préjugent pas d’un manque d’impartialité et d’indépendance
  • La garantie contre le changement de doctrine prévue à l’article L.80 A du Livre des procédures fiscales (LPF) ne peut être invoqué à l’appui d’une demande de remboursement
  • Pour qu’un salarié soit éligible au crédit d’impôt recherche, les éléments présentés par la société doivent permettre de démontrer son développement de compétence ainsi que sa participation de façon effective aux activités de recherche et développement

JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE

  • Statut JEI et caractère nouveau de l’activité

DOCTRINE

  • Les messages d’actualité du site Bofip ne sont pas susceptibles de faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir

DIVERS

  • Lancement d’une consultation sur la réforme de l’IS
  • Précisions relatives aux modalités d’investissements du fond pour l’innovation et l’industrie
  • Aides aux entreprises : Annonce d’une réduction de 5 milliards d’euros d’ici 2022
  • Proposition d’une mesure d’urgence permettant de réduire « le blacklog » dans l’examen des demandes de brevet au Brésil

 

NOTE D’ÉTUDE

  • Parution de l’ordonnance relative au Brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet

 

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Lettre de la Performance RH

La Lettre de la Performance RH #8

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Découvrez la 8ème édition de la Lettre de la Performance RH : notre publication dédiée à la performance RH des entreprises.

Au sommaire

Dans cette édition, nos experts Performance RH ont interrogé leurs collègues du département RGPD et vous proposent une synthèse des enjeux de ce nouveau règlement ainsi qu’un focus de ses impacts pour les fonctions RH.

Prochain enjeu de taille pour les entreprises : la mise en place du prélèvement à la source (PAS) qui sera effectif le 1er janvier 2019. Ce nouveau rôle de « collecteur d’impôt » emporte de nombreuses interrogations pour les employeurs :
Quelles obligations ? Quels taux ? Comment s’articulent les rapports employeurs/salariés/administration ? Quelle confidentialité ? Autant de questions auxquelles nous répondrons dans ce numéro.

Parmi cette actualité florissante, la jurisprudence a également apporté son lot d’étonnements ; la Cour de Cassation a en effet précisé les contours de la qualité à agir des entreprises utilisatrices en cas d’accidents du travail d’un salarié intérimaire.

Enfin, à l’ère du digital, nous vous proposons de découvrir la nouvelle procédure d’instruction dématérialisée des dossiers de maladies professionnelles actuellement proposées par quelques CPAM.

Nous vous souhaitons une bonne lecture!

Pour la recevoir gratuitement et vous abonner, C’EST PAR ICI

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Webinar DAT : La déclaration d’accident de travail

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La gestion de votre sinistralité commence dès l’établissement de la déclaration d’accident du travail.
Cette étape n’est donc pas à négliger ! (Re)découvrez notre Webinar sur les DAT.

Voir plus de vidéos

 

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Contentieux de la sécurité Sociale

Le contentieux de la sécurité sociale, quel avenir en 2019 ?

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Le 17 mai 2018 a été publié au Journal Officiel, l’ordonnance n°2018-358 prise en application de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIème siècle.

Cette ordonnance précise le cadre du traitement juridictionnel du contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale.

Quelles sont les mesures prises sur le contentieux de la sécurité sociale et quel est l’impact pour les entreprises ?

  • La réforme des juridictions de Sécurité Sociale

A compter du 1er janvier 2019 au plus tard, les tribunaux des affaires de sécurité sociale (TASS) et les tribunaux du contentieux de l’incapacité (TCI) seront supprimés. Le contentieux général et le contentieux médical seront transférés aux tribunaux de grande instance (TGI) spécialement désignés.

Les décisions rendues en première instance devront faire l’objet d’un appel devant des cours d’appel spécialement désignées.

Le contentieux relevant actuellement de la Cour nationale de l’incapacité et de la Tarification de l’Assurance des Accidents du travail (CNITAAT) sera réparti entre :

  • Les cours d’appel spécialement désignées pour le contentieux médical,
  • Une Cour nationale compétente en premier et dernier ressort concernant le contentieux technique (tarification).

Cependant, la CNITAAT demeure compétente jusqu’au 31 décembre 2020 pour connaître des procédures introduites avant le 31 décembre 2018. Les recours engagés à compter du 1er janvier 2019 seront examinés par les Cours d’appel désignées par décret.

  • La nécessité d’un recours préalable en « contentieux médical »

Le caractère obligatoire du recours préalable en matière de contestation du taux d’incapacité permanente partielle (IPP) est confirmé par cette ordonnance. Nous ignorons à ce jour de quelle manière s’exercera ce recours préalable à la saisine des Tribunaux de grande instance spécialement désignés. Des précisions seront apportées lors de la parution des décrets d’application.

  • Le secret médical

Dans le cadre du contentieux technique, l’employeur peut avoir accès au dossier médical de l’assuré dès la phase du recours préalable. Le praticien-conseil devra transmettre à l’autorité compétente l’intégralité du rapport médical. A la demande de l’employeur, ce rapport est notifié au médecin mandaté à cet effet. (Article L142-6 du Code de Sécurité Sociale à paraître.)

Le salarié est informé de la transmission de son dossier médical au médecin conseil de l’employeur.

Cette transmission du rapport médical en amont d’une saisine du TGI pourrait permettre d’alléger les juridictions techniques. En effet, le médecin désigné par l’employeur disposera du rapport médical dès le recours préalable. Il pourra de ce fait orienter l’employeur sur l’opportunité ou non de saisir le Tribunal.

  • « Mesure d’instruction »

L’ordonnance supprime et substitue l’intitulé « expertise judiciaire » qui figurait à la section 5 de la loi du 18 novembre 2016 par « mesures d’instruction ». Il sera laissé la possibilité au magistrat de choisir toutes mesures d’instruction prévues par le Code Civil (consultation, expertise).

Cette ordonnance vient confirmer les orientations de la loi du 18 novembre 2016 mais laisse subsister quelques interrogations, notamment sur les juridictions spécialement désignées et le recours gracieux en matière de contentieux médical.

On relève cependant que cette réforme est susceptible d’avoir un impact pour les employeurs quant à la gestion des contentieux accidents du travail et maladies professionnelles. En effet, la procédure pour la contestation du taux d’IPP devient dès lors plus complexe et les conséquences sur les délais d’audiencement sont à anticiper.

Ces mesures seront applicables dès le 1er janvier 2019. Nous restons donc dans l’attente des décrets pour être éclairés quant aux modalités d’application.

N’hésitez-pas à nous contacter pour toute question, un expert vous répondra !

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Code du travail - GAC GROUP

Arrêté du 9 mai 2018 : modification des modèles de bulletin de paie

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Un décret et un arrêté du 25 février 2016 ont fixé les modèles de bulletin de paie simplifiés applicables à compter du 1er janvier 2017 pour les employeurs d’au moins 300 salariés. Cette réforme de la simplification du bulletin de paie est devenue applicable à tous les employeurs au 1er janvier 2018.

L’arrêté du 25 février 2016 est modifié par un arrêté du 9 mai 2018 qui adapte ces modèles à différentes échéances, en raison des évolutions législatives récentes et à venir affectant le bulletin de paie.

La modification des modèles de bulletin de paie

  • Prise en compte des suppressions de cotisations salariales de la LFSS

En contrepartie d’une hausse de CSG de 1,7 point, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 a prévu la suppression des cotisations salariales. Celle concernant l’assurance maladie (0,75 %) a eu lieu au 1er janvier 2018, celle de l’assurance chômage (2,40 %) s’effectue en deux temps : – 1,45 point au 1er janvier 2018, puis 0,95 point au 1eroctobre 2018.

Compte tenu de ces évolutions, le bulletin de paie est adapté. Les cases relatives au taux et à la part salarié relative à la « Sécurité Sociale – Maladie, Maternité, Invalidité et Décès » sont désormais vides. Ce sera ensuite au tour de la case relative au taux et à la part salarié de l’assurance chômage de l’être, au 1er octobre 2018.

Le nouveau modèle s’attache à rendre visible sur le bulletin de paie, sous le net à payer, une case chiffrant le gain de salaire net correspondant à la différence entre la suppression en deux temps des cotisations salariales d’assurance chômage et maladie et l’augmentation de la CSG/CRDS, ce qui représente une économie d’environ :

  • 0,5 points de cotisations depuis le 1er janvier 2018,
  • 1,45 point au total à compter du 1er octobre 2018

En d’autres termes, le bulletin de paie devient un vecteur de communication du gouvernement pour valoriser les différentes mesures prises en faveur de l’augmentation du pouvoir d’achat des salariés.

Ces nouvelles dispositions sont applicables dès les prochaines paies.

  • Intégration du prélèvement à la source au 1er janvier 2019

Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu (PAS) sera mis en œuvre à compter du 1er janvier 2019. Il devra donc apparaître clairement sur le bulletin de paie.

Conformément aux dispositions du décret du 9 mai 2017, l’assiette, le taux et le montant devront être présents sur une ligne distincte du bulletin de paie, de même que le montant qui aurait dû été versé au salarié avant le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu, indiqué par la mention « Net à payer avant impôt sur le revenu » sur la maquette de l’arrêté.

L’arrêté du 9 mai 2018 prévoit que la ligne relative au « net à payer avant impôt sur le revenu » doit figurer dans une taille de police supérieure aux autres lignes du bulletin de paie.

  • Fusion des bulletins cadres et non-cadres au 1er janvier 2019L

L’arrêté du 25 février 2016 opérait initialement une distinction entre deux modèles de bulletin de paie (cadres et non cadres) en raison des règles propres à chaque régime de retraite complémentaire.

L’accord du 17 novembre 2017 fusionne les régimes AGIRC et ARRCO à compter du 1er janvier 2019. Cela se traduira par une unification des différentes tranches de cotisations, pour ne plus retenir que deux tranches de cotisations : T1 et T2.

L’arrêté du 9 mai 2018 prévoit donc de fusionner les deux modèles de bulletins de paie de façon concomitante à l’unification des régimes de retraite complémentaire au 1er janvier 2019.

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Consultation des dossiers ATMP

La consultation des dossiers ATMP en pratique

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A l’issue de l’instruction d’un dossier d’accident du travail ou de maladie professionnelle, la caisse primaire invite l’employeur à consulter le dossier qu’elle a constitué, conformément à l’article R. 441-14, alinéa 3 du Code de la Sécurité Sociale. La caisse primaire doit laisser à l’employeur un délai de 10 jours francs minimum pour consulter le dossier et émettre ses observations avant de prendre sa décision.

En cas de non-respect de ces dispositions, la décision de prise en charge de l’accident ou de la maladie à titre professionnel ne pourra pas être opposable à l’employeur.

Toutefois, aucun texte ne décrit précisément la procédure de consultation des dossiers.

C’est donc la Cour de cassation qui est venue définir les contours de l’obligation qui incombe à la Caisse primaire.

Ainsi, la seule obligation qui incombe à la Caisse primaire est d’informer l’employeur de la possibilité de  consulter le dossier.

En revanche la Cour de cassation précise que la Caisse n’est pas tenue de délivrer une copie des pièces:

  • Ni par voie postale1,
  • Ni par remise en main propre dans les locaux de la caisse2.

Dès lors, le refus de la caisse de délivrer une copie ne rend pas la décision de prise en charge inopposable à l’employeur.

Il convient de rappeler que la consultation d’un dossier d’accident ou de maladies professionnelles est primordiale, dans la mesure où seule cette démarche permet de prendre connaissance de l’intégralité des éléments recueillis par la Caisse lors de l’instruction du dossier.

Par conséquent, il appartient aux employeurs de réagir rapidement pour prendre rendez-vous auprès du service concerné de la Caisse primaire afin d’organiser la consultation des dossiers sur place.

Cette consultation doit se matérialiser par la remise d’un bordereau contresigné par l’employé de la Caisse attestant de la liste des pièces consultées.

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1.Cass. Civ 2ème 15 mars 2018, n°16-28333

2.Cass. Civ 2ème 4 avril 2018, n°17-14176

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15ª edição da Semana Nacional de Ciência e Tecnologia – MCTIC

15ª edição da Semana Nacional de Ciência e Tecnologia – MCTIC

A cerimônia de lançamento da 15ª Semana Nacional de Ciência e Tecnologia, acontece nesta quarta-feira (13), às 10h, e conta com a presença do ministro Gilberto Kassab, o secretário de Políticas e Programas de Pesquisa e Desenvolvimento, Alvaro Prata, e o presidente do Conselho Nacional do Desenvolvimento Científico e Tecnológico, Mario Neto Borges.

Com o tema “Ciência para redução das desigualdades”, o evento será realizado entre os dias 15 e 21 de outubro, no Auditório do MCTIC, em Brasília.

A Semana Nacional de Ciência e Tecnologia, foi estabelecida por um decreto em 2004. É uma das ferramentas mais importantes do MCTIC para promover a ciência no país. A ideia tem como insentivo atividades que valorizem a criatividade e inovação, dentro da ciência e tecnologia.

Para mais informações, acesse: MCTIC

Fonte: MCTIC

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3º Ciclo de Análise 2018 – FAPESP

3º Ciclo de Análise 2018 – FAPESP

3º Ciclo de Análise 2018 – FAPESP

 

O Diálogo sobre Apoio à Pesquisa para Inovação na Pequena Empresa, acontecerá no dia 27 de Junho às 8h30, na FAPESP.

Organizado em parceria com o Centro das Indústrias do Estado de São Paulo (CIESP) e o Sindicato da Micro e Pequena Indústria do Estado de São Paulo (SIMPI), o evento tem como objetivo esclarecer dúvidas de empresas interessadas em apresentar projetos ao Programa FAPESP Pesquisa Inovativa em Pequenas Empresas (PIPE), antes do encerramento do prazo do 3º Ciclo de Análise de Propostas do Programa, dia 30 de julho de 2018.

Segundo a FAPESP, as propostas podem ser desenvolvidas em duas etapas:

A Fase 1, de demonstração da viabilidade tecnológica do produto ou processo, tem duração máxima de 9 meses e recursos de até R$ 200 mil.
A Fase 2, de desenvolvimento do produto ou processo inovador, tem duração máxima de 24 meses e recursos de até R$ 1 milhão.

Para mais informações sobre o evento, acesse: http://www.fapesp.br/eventos/pipe3-2018

Fonte: FAPESP

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