Découvrez Digital DSN BI : Solution de Pilotage et d’Analytics RH
GAC Group et Digital DSN BI vous proposent une solution innovante pour digitaliser votre pilotage RH.
Cet outil, à forte valeur ajoutée, vous fera gagner du temps de façon dynamique !
Découvrez notre expertise en matière de mise en conformité DSN.
Webinar CIR : Replay
Dans la course à la compétitivité et l’innovation mondiale, la France se place en très bonne place grâce au CIR. 85 % des cadres étrangers nous associent à l’industrie, la créativité et l’innovation.
Nous sommes une vraie “start-up nation” grâce notamment aux financements publics liés à la R&D.
“Le CIR fonctionne, n’y touchons pas” (Edouard Philippe 2018)
Le CIR est un financement pérenne pour permettre à la France de rayonner mondialement. Mais qu’est qui va changer par rapport aux nouvelles directives du MESRI ?
Pour l’expert, l’entreprise doit synthétiser son dossier justificatif : être claire, précise, concise, ne pas être noyée sous des tonnes de documents qui vont l’agacer.
GAC Group vous accompagne pour mettre en place des programmes structurés de R&D ancrés dans une réelle stratégie performante.
A l’inverse, attention en cas de R&D dite « opportuniste » menée ponctuellement et -parfois- moins rigoureusement : elle sera forcément jugée sévèrement par les autorités compétentes.
Quels sont les risques encourus en transmettant une DSN erronée ?
De nombreuses erreurs sont commises par les entreprises, ce qui peut générer des amendes de la part de l’administration fiscale. Ces pénalités varient en fonction des inexactitudes et/ou omissions constatées. Découvrez-les à travers cette vidéo.
Pourquoi faire une analyse de conformité de la DSN alors qu’elle est validée par Net Entreprise ?
Bien que validée par DSN VAL, votre DSN n’est pas forcement conforme dans son contenu. La qualité des données que vous transmettez sera analysée par les URSSAF dans un second temps. C’est à ce moment que des erreurs de taux, de contrats ou du fait du PAS (Prélèvement A la Source) peuvent être identifiées et donner lieu à des rappels de cotisations
Être accompagné par un cabinet, ça devient parfois nécessaire pour certaines entreprises. Monter et rédiger un dossier peut prendre beaucoup de temps, c’est là que rentre en scène le cabinet. Il va aider l’entreprise à trouver et optimiser ses subventions et surtout lui donner une véritable stratégie selon son activité de R&D.
Les projets remis en cause sont les projets sur lesquels l’entreprise n’est pas en mesure de démontrer qu’elle a rencontré des difficultés qui ne pouvaient pas être résolues par l’état des connaissances disponibles du moment.
La simplification est intervenue en 2008, avec le passage en volume. Depuis, le CIR est devenu très simple à calculer. Mais les projets doivent être explicités de façon beaucoup plus précise et ce, compte tenu des dispositions du nouveau Manuel de Frascati (édition 2015).
Les nouvelles exigences sont liées au Manuel de Frascati (édition 2015) et ses nouveaux critères de justification en matière de forme. La partie sous-traitance (factures, livrables etc.) est aussi prise en compte. Enfin, le MESRI incite aux partenariats publics et à l’embauche de jeunes docteurs considérés comme des facteurs favorables de R&D.
Pourquoi devrais-je m’inquiéter de la qualité/ fiabilité de ma DSN alors que mes données paies sont correctes ?
Les informations véhiculées à travers la DSN vont faire foi auprès des autorités. Les écarts (ex : arrêt de travail mal renseigné) impliquent des erreurs. Il faut donc analyser en profondeur la fiabilité de la DSN.
Webinar RGPD : Replay
Contrôles CNIL et amendes, plaintes de vos clients candidats ou salariés (+ 56 % en 2018 qu’en 2017) actions groupées, perte de données et surtout de chiffre d’affaires du fait de ne pas pouvoir justifier de votre conformité auprès de vos donneurs d’ordre.
Un constat commun : Pour avoir une bonne mesure du risque, vous devez maîtriser les exigences du RGPD et investir en conséquence (informatiquement, juridiquement et commercialement).
Faites un état des lieux, un plan d’action et mettez en œuvre par étape ce plan d’action de manière continue et pragmatique. Dans le cas contraire, votre travail de mise en conformité de servira à rien. La CNIL ne vous demande pas d’être parfaitement conforme mais simplement de prouver votre bonne volonté avec des éléments concrets de preuve.
Chez GAC Group, nous avons pris le parti d’accompagner à la carte nos clients à leur mise en conformité de manière très pragmatique et factuelle. Nos clients bénéficient de l’expérience de nos consultants experts en RGPD (avec un background juridique et cybersécurité) et des différents cas qu’ils ont pu gérer.
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