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[FLASH INFO] Jurisprudence – Crédit Impôt Recherche (février 2020)

Rappel constant de la nécessité de justifier d’un caractère de nouveauté.

Dans un arrêt du 30 janvier 2020, la Cour administrative d’appel a rappelé la nécessité d’établir un caractère de nouveauté pour se prévaloir du crédit d’impôt recherche sur les dépenses engagées.

En l’espèce, une société ayant pour objet une activité de conseil en recrutement et en gestion de carrière avait demandé la restitution d’un crédit impôt recherche.

Sa réclamation étant rejetée, la société avait saisi le tribunal administratif. Les dépenses engagées, qui avaient conduit à la demande de crédit impôt recherche, avait pour finalité de proposer une nouvelle forme d’accompagnement à ses clients dans la recherche de profils de candidats en développant un projet qui avait pour but la création d’une méthode standard, permettant la modélisation des systèmes de gestion des ressources humaines. La société soutenait la nature de recherche appliquée de son projet.

La Cour administrative d’appel a jugé que l’atteinte de l’objectif fixé reposait sur la création d’un logiciel en y transposant des techniques mathématiques connues et utiliser des techniques existantes. De ce fait, cela ne présentait pas un caractère de nouveauté et ne permettait pas d’apprécier sa demande de remboursement de crédit d’impôt au titre de la recherche.

Source : CAA de Versailles, 30 janvier 2020, N°17VE02129

Ce qu’il faut retenir : Lorsque le projet repose sur un logiciel, si il y est transposé des techniques mathématiques connues, cela ne permet pas de bénéficier du crédit d’impôt recherche pour le projet

Un simple échange de mails n’incluant pas le service vérificateur ne permet pas d’établir la preuve d’une demande de rendez-vous avec le supérieur hiérarchique

Dans un arrêt du 30 janvier 2020, la Cour administrative d’appel de Nantes s’est prononcée sur la nature de la preuve à apporter lorsqu’un contribuable argue la non prise en compte de sa demande d’entretien avec le supérieur hiérarchique de l’inspecteur en charge du dossier.

En l’espèce, une société spécialisée dans la production d’images de synthèse en trois dimensions dans le milieu des logements avait déclaré des dépenses ouvrant droit au crédit impôt recherche.

Son crédit d’impôt avait été remis en cause par l’administration puis par jugement du tribunal administratif. La société arguait notamment que la procédure était irrégulière pour cause que l’administration n’avait pas donné suite à sa demande d’entretien avec le supérieur hiérarchique lors du contrôle.

La Cour administrative d’appel a jugé que la preuve de la demande d’entretien avec l’inspecteur principal incombe au déclarant. Il est également jugé que la société ayant émis que des échanges de mails entre salarié et un expert-comptable faisant état d’une demande de rendez-vous ne permettait pas d’apporter la preuve qu’une demande de rendez-vous avait été valablement formulée.

Source : CAA de Nantes, 30 janvier 2020, N°18NT01021

Ce qu’il faut retenir : Il est nécessaire d’apporter la preuve effective de la formulation d’une demande de rendez-vous auprès de l’administration.

L’obligation pour l’Etat de verser des intérêts moratoires ne dépend pas de la présence de la mention de ces intérêts dans la décision jugeant de la restitution du CIR

La Cour administrative de Nantes s’est prononcée sur le non-versement d’indemnités au contribuable par l’Etat après l’avoir condamné à la restitution du crédit impôt recherche.

En l’espèce, un jugement avait validé le crédit d’impôt d’une société et mis à la charge de l’Etat des frais de justice. L’administration fiscale avait restitué le crédit d’impôt contestés et les frais de justice. Cependant, la société reprochait que l’administration n’avait pas assorti la somme d’intérêts moratoires.

La Cour administrative d’appel s’est appuyé sur l’article L.208 du code du livre des procédures fiscales afin de mettre en avant que « Quand l’Etat est condamné à un dégrèvement d’impôt par un tribunal ou quand un dégrèvement est prononcé par l’administration à la suite d’une réclamation tendant à la réparation d’une erreur commise dans l’assiette ou le calcul des impositions, les sommes déjà perçues sont remboursées au contribuable et donnent lieu au paiement d’intérêts moratoires dont le taux est celui de l’intérêt de retard (…) “.

Il est constaté que la restitution du crédit d’impôt recherche à la suite d’un jugement entraine des intérêts moratoires malgré l’absence de mention de ces intérêts dans la décision de justice. Il est alors rappelé que lorsque l’Etat a à sa charge le paiement d’intérêts moratoires, celui-ci peut également faire l’objet d’astreinte si les obligations de versements des intérêts ne sont pas respectées.

Source : CAA de Paris, 11 février 2020, N°19PA02184

Ce qu’il faut retenir : Lors d’une décision de restitution de CIR, il est mis à la charge de l’Etat le remboursement du principal et des intérêts quand l’obligation de somme d’argent porte intérêt.
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Livre blanc : Guide CIR 2019, décryptage et conseils d’experts pour déclarer sereinement

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Guide CIR 2019 du Ministère : décryptage et conseils d’experts pour déclarer sereinement

Vous découvrirez dans ce Livre blanc  qu’une sorte de “recadrage” et/ou de “restriction” pourrait être mis en place par le MESRI.

Ce qui marque sur l’année 2019, c’est cette sorte de sélectivité sur les critères : le MESRI semble souhaiter savoir plus précisément ou passe son argent (et vérifier le fameux « pas d’effet d’aubaine : 1 € investi par l’état pour l’entreprise = 1 € dépensé par l’entreprise, en R&D).

Ce livre blanc a pour vocation de fournir les bonnes pratiques pour utiliser le CIR de manière sécurisée et rentable, selon les dernières subtilités du Guide CIR 2019. 

Il est important de rappeler que même si ce guide du MESRI n’a pas de valeur légale, il explique comment les experts « académiques » voient les choses lors des contrôles
« fiscaux »…

Il reste donc préférable de bien s’y adapter et de le prendre au sérieux, chaque année lors de ses déclarations.

Sommaire :

  • Les nouvelles modalités d’application du Guide CIR 2019
  • Les bonnes pratiques pour utiliser le CIR de manière sécurisée et rentable
  • Les retours d’expérience d’entreprises sur son utilisation et suite à des contrôles

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[WORKSHOP] CYBERDAY 2020 : Stratégie Marketing et financière de l’innovation Cyber, Cloud & IT

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CYBERDAY / ECOLE DE GUERRE ECONOMIQUE – MERCREDI 11 MARS 2020 : WORKSHOP BY GAC

10h45 / 11h15 :

Comment innover et  développer votre croissance sans vous mettre en danger ?

Au programme :
•            Comment sensibiliser vos collaborateurs autour d’une « cyber-hygiène et culture de l’innovation quotidienne » ?
•            Quels sont les savoir-être à mettre en place pour protéger votre entreprise ?
•            Comment élaborer des savoir-faire adaptés aux enjeux cyber, sans brider la création de valeur  ?

Participants à la table ronde :

  • Gerard PELIKS :  VP @CyberEdu-ANSSI / Ex-expert Cybersécurité @Airbus / Professeur de Cybercriminalité @Mines/ILV 
  • Marc QUENTIN : CEO @Riafas Conseil / Ex-Service Special @Armée de Terre

14h / 14h45 :

Stratégie marketing et financière de l’innovation Cyber / Cloud / IT 

Au programme :

  • PTZI, CIR/CII/JEI, Aides Européennes, nationales, régionales, fonds privés, prêts bancaires…Comment utiliser ces dispositifs de façon agile pour financer vos projets ?
  • Quelle stratégie mettre en place pour innover de façon proactive et durable face à la disruption ? Comment créer aujourd’hui-t-il ce qu’exigeront vos clients demain ?

Inscription

 

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Nouveau Guide du Crédit d’Impôt Recherche 2019 : note de synthèse (en attendant notre nouveau Livre Blanc à paraître début Février)

NOTE DE SYNTHÈSE DU NOUVEAU GUIDE CIR 2019 EN ATTENDANT NOTRE NOUVEAU LIVRE BLANC

La nouvelle mouture du guide du CIR pour l’année 2019 vient d’être publiée par le MESRI.

Ce nouveau guide paru de manière particulièrement tardive cette année, présente un grand nombre de nouveautés dont nous avons choisi de ne vous présenter que les plus substantielles.

1. Non-rétroactivité du dossier justificatif 2018 

Le premier point d’attention se trouve au sein de la rubrique « avertissement » du guide, dans lequel il est inscrit au sujet du dossier justificatif des travaux de R&D déclarés au CIR, que « Ce modèle de dossier n’est pas rétroactif » et trouve donc à s’appliquer aux CIR 2018 et suivants.

Si cette mention n’a pas de valeur légale, elle pourra tout de même constituer un argument dans le cadre des demandes d’informations adressées par l’administration fiscale et au titre desquelles, cette dernière demande très fréquemment à ce que le dossier justificatif communiqué fourni soit conforme aux critères du dossier actualisé en 2018.

2. Précisions apportées sur les attentes du dossier technique

Malgré la sensibilisation faite par l’administration mais également par le MESRI, sur l’importance d’avoir un dossier justificatif conforme, le MESRI a ajouté de manière expresse, les attendus pour la constitution du dossier justificatif du CIR. Les précisions apportées concernent  la démarche scientifique, les indicateurs de R&D et les dépenses éligibles.

Cela permet d’avoir une visibilité élargie sur les attentes de l’administration fiscale et de sensibiliser sur l’importance d’un dossier en bonne et due forme.

A titre d’exemple, les attendus de justification concernant la sous-traitance apparaissent expressément comme suit :

Les travaux sous-traités doivent correspondre à la réalisation de véritables opérations de R&D, nettement individualisées (une prestation sous-traitée qui n’est pas de la R&D n’est pas éligible au CIR même si elle est indispensable à la réalisation du projet).

Lors de la constitution de son dossier justificatif, l’entreprise doit renseigner le tableau de l’onglet «Sous-traitance », en listant exhaustivement les dépenses de R&D externalisées.

Pour ce faire, il doit indiquer pour chacun des travaux de recherches externalisés et chaque année :

  • le nom de l’organisme sous-traitant;
  • l’opération de R&D à laquelle peuvent être rattachés, le cas échéant, les travaux réalisés en soustraitance ;
  • un résumé des travaux réalisés par le sous-traitant;
  • le montant facturé.

L’entreprise devra également être en mesure de fournir :

  • une fiche scientifique et technique de chaque opération, décrivant les travaux réalisés ;
  • la copie de chaque contrat de sous-traitance ;
  • la copie de chaque cahier des charges et la liste des livrables (ou document d’expression de besoins en termes de R&D transmis au sous-traitant) ;
  • les copies des factures des travaux sous-traités ;
  • des relevés de décisions des points d’étapes effectués sur les travaux en cours (jalons techniques); • la copie de la décision d’agrément couvrant l’année concernée, pour chaque sous-traitant. »

3. Apport relatif à l’intervention de personnel extérieur

Le Guide du CIR 2019 reprend la position de l’administration fiscale et jurisprudentielle quant aux contrats de mise à disposition de personnel.

Cette position est de jurisprudence constante et est d’ailleurs reprise dans cet arrêt que nous avons commenté (CAA de Lyon, 19 novembre 2019, N° 18LY02813).

Il est donc rappelé dans le Guide que lors d’une mise à disposition de personnel, il convient  de fournir un cadre légal à cet usage  par le biais d’un « contrat spécifique » de mise à disposition.

Le même principe est renouvelé pour la sous-traitance.

4. Nouveautés relatives à la sous-traitance

Auparavant, la sous-traitance pour le CIR était regardée dans son ensemble. Le Guide du CIR 2019 vient reprendre une distinction intéressante mais déjà reconnue en droit français.

D’une part, le Guide fait référence à la sous-traitance de spécialité.

Il est rappelé que la sous-traitance, pour être éligible au CIR, doit répondre à un besoin de compétences spécifiques et techniques élevées, que ne possède pas le donneur d’ordre.

D’autre part, le Guide fait référence à la sous-traitance de capacité.

Cette situation de sous-traitance n’est pas éligible au CIR, du fait que le sous-traitant est alors considéré comme un simple exécutant d’une opération définie par le donneur d’ordre, qui assure la coordination scientifique de la prestation de recherche. En d’autres termes, la sous-traitance de capacité est le fait qu’un sous-traitant externalise une opération de recherche car il n’a pas la capacité humaine pour réaliser celle-ci et qui ne résulte donc pas d’un besoin technique spécifique.

5.  Le taux de 43% est acté pour les dépenses de fonctionnement :

Le guide 2019 indique en effet que les dépenses de fonctionnement sont fixées forfaitairement à 43% à partir de l’exercice 2019.

 Le projet de loi de finances pour 2020, modifiant le taux des frais de fonctionnement, faisait le jour même de la publication du guide 2019 (le 11/12/2019), l’objet d’une réunion de la Commission mixte paritaire.

Le processus législatif est donc toujours en cours. Cela témoigne de la confiance qu’à le MESRI dans cet amendement.

6.  Nouvelle rubrique sur la procédure de rescrit :

Alors que le guide du CIR 2018 évoquait simplement le rescrit fiscal comme une solution de sécurisation du CIR et du CII, le guide 2019 revient sur 3 formes de rescrit :

Le rescrit simple (articles L 80 B 3° et L 80 B 3° bis du LPF)

Ce rescrit consiste pour l’entreprise à demander un avis à l’administration sur l’éligibilité d’une opération unique de R&D (si plusieurs opérations sont en cause, l’entreprise doit établir autant de rescrits).

Le guide précise que le dossier de rescrit, doit décrire les opérations de R&D, en insistant sur le rôle du personnel dédié aux activités de recherche.

Le rescrit élargi

Le rescrit élargi est décrit comme « une demande portant à la fois sur les aspects R&D et sur la validation d’un montant plancher de dépenses éligibles, au regard de l’avancée des travaux de recherche à la date de dépôt de la demande de rescrit ».

Il est précisé que peuvent bénéficier de ce rescrit :

  • les entreprises dont le chiffre d’affaires n’excède pas 1 500 000 € pour les entreprises dont le commerce principal est la vente de marchandises, d’objets, de fournitures et de denrées à emporter ou à consommer sur place ou la fourniture de logement, ou 450 000 € pour les autres entreprises.
  • Si l’activité de l’entreprise est mixte (ventes et prestations de service), le chiffre d’affaires global de l’entreprise ne devra pas excéder la limite des 1 500 000 € et le chiffre d’affaires résultant des opérations autres que les ventes ou la fourniture de logement ne devra pas dépasser la limite des 450 000 €.

Le guide précise enfin que dans le cadre de projets collaboratifs entre plusieurs acteurs, l’entreprise doit « identifier les travaux qu’elle compte mener au sein du projet et mettre en avant les difficultés scientifiques et techniques sur lesquelles elle compte travailler 

Le rescrit « roulant »

Ce rescrit a pour objectif la révision d’une décision favorable initiale (création doctrinale sur le fondement de l’article L 80 B 3° du LPF).

Le guide précise en outre, que ce rescrit ne trouve à s’appliquer que pour les opérations de R&D pluriannuelles. La demande de révision doit par ailleurs, être déposée au moins 6 mois avant la date limite de dépôt de la déclaration spéciale n° 2069-A-SD.

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En attendant notre nouveau Livre Blanc Crédit d’Impôt Recherche 2019, retrouvez l’ensemble de nos publications concernant le CIR

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[Success Story] Marketing de l’innovation : GROUPE FIJA

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GAC Group accompagne le GROUPE FIJA  (leader du matériel innovant pour piscines) dans l’élaboration et la mise en œuvre d’une stratégie de diversification dans le domaine des textiles techniques

Découvrez le témoignage d’Antoine Fournier  : Directeur des Opérations sur les méthodes de management et marketing de l’innovation adoptées par ce leader européen du matériel innovant pour piscines.

Extrait du livre blanc “Management de l’innovation : quelle(s) méthode(s) adopter selon votre profil et vos objectifs ?

Pourriez vous résumer  le Groupe Fija en quelques mots ?

Nous sommes centrés sur le marché de la piscine, principalement en BtoC.

Le marché de la piscine n’est pas très gros, sur le BtoB, c’est un marché  d’environ 800 M€.

La concurrence est assez forte car jusqu’ici, il y avait que de petits acteurs, beaucoup de petits installateurs qui se sont progressivement regroupé en réseau : nous sommes nous-même propriétaire de l’enseigne « carré bleu ».

A notre niveau de la chaîne de valeur, on assiste à une concentration assez forte des positions avec des groupes qui se forment, comme par exemple Zodiac avec Fluidra qui forment le premier mondial avec 1,2 milliards de CA.

Je suis le directeur des opérations de FIJA. Mon poste c’est sur toute la partie process, produit et la chaîne de valeur de production (R&D, achat, directeur de site).

Quelle problématique vous a poussé à remettre en question votre façon de gérer le marketing de vos innovations ?  

Le contact avec GAC Group ne s’est pas fait sur les aspects techniques du management de l’innovation.

En effet, nous sommes rentrés en contact car on est une entreprise saisonnière, c’est-à-dire qu’on a une activité d’avril à juillet qui est très forte et entre août et mars, il n’y a plus grand-chose, cela est très handicapant.

Si nous arrivions à lisser plus notre production, on nous pourrions dégager des économies, et avoir des salariés à temps pleins plutôt que des saisonniers.

Comment trouver des marchés parallèles à un marché saisonnier ?

GAC Group nous a apporté cette proposition de réfléchir à comment décrypter nos savoir-faire, nos marchés qui seraient en adéquation avec la contre-saisonnalité et avec nos savoir-faire techniques.

C’est un vrai besoin car nous avons eu la réflexion avant en se disant qu’il fallait qu’on trouve quelque chose, mais sans avoir de démarche structurée pour aller chercher quelque chose de conséquent.

Que pensez-vous des techniques de management de l’innovation (Design Thinking, Lean Management, Stratégie Océan Bleu…) ?

Nous avons un développement qui a été jusqu’ici très pyramidale, avec des étapes successives ou nous avions identifiés un besoin marché qui était très centré autour de la cellule R&D avec deux trois personnes dédiées à la R&D des nouveaux produits.

Depuis quelques années, nous avons intégrés un service marketing produit qui change un petit peu la donne : il ressent et adaptent nos offres à ce qu’il se passe sur le marché !

Nous avons pas mal travaillé sur le Lean Management mais plutôt dans le sens du management productif pour donner du sens, pour remonter les problèmes…

Nous avons démarré le management visuel des projets et on a essayé de donner du rythme dans les projets en décrivant les différentes étapes du projet pour que tout le monde sache où cela en est pour ne rien oublier.

C’est efficace dans la visualisation du projet, par contre on voit qu’il y a encore quelques allers-retours. C’est plus dans l’aspect management….

Enfin, nous avons récemment entamé des travaux en utilisant le Lean Canva, en essayant de se documenter, de lire, sur le management de l’innovation et sur les différentes techniques.

Il y a des sujets où il faut se poser et théoriser et d’autres non car ce sont des projets où il faut aller vite.

La pulsion qu’on a essayé de donner côté direction c’était de s’ouvrir pour aller rechercher des nouveautés !

La difficulté est de les mettre en musique car tout le monde n’a pas été sensibilité au même moment et également sur les techniques, il faut arriver à les transmettre.

On voit que cela marche particulièrement bien lorsqu’on travaille en groupe. Souvent une personne extérieure vient en aide, que cela soit dans les méthodes agiles ou encore sur d’autres techniques.

On a pu remarquer que quand on s’appuie sur un intervenant extérieur, on voit bien que cela avance plus vite.

Avez-vous des exemples concrets du succès émanant de ce partenariat avec GAC Group ?

Le projet était de trouver des voies de recours en période creuse.

On vient de finir la phase 1 et on passe à la phase 2.

La phase 1 c’était d’identifier des grandes typologies de marché, et donc on a fait appel aux idées de chacun dans l’entreprise sous la forme d’un questionnaire en ligne.

Il y a eu un atelier qui a été réalisé avec un groupe de l’entreprise et animé par GAC. C’était une matinée avec  5-6 personnes où chacun, à travers un certain nombre d’activité, essayait de construire et on reprenait des idées reprises dans le questionnaire. Cela a permis de construire une matrice et voir si les idées étaient loin de nos compétences ou au contraire, voir si c’était saisonnalisé ou si cela peut nous impacter tout le long de l’année.

La matrice a pu isoler un groupe de produit pour pouvoir aller plus loin.

GAC a essayé de creuser un peu plus sur les 5 produits pour aller chercher un peu plus le type d’acteurs qui pouvaient y avoir, rentrer un peu plus en profondeur dans le type de produits, si c’était vendu etc…

La nouvelle étape est de rentrer encore plus en détail avec une première étape d’étude de marché.

Est-ce qu’on est sur un marché tout petit ? Est-ce que c’est un marché suffisamment grand ? Est-ce qu’on peut se faire une place ?  Est-ce qu’on arrive à trouver des débouchés, les voies de distributions etc… ?

Vis-à-vis de nos techniques à quel point on est loin ? Quelles sont les matières premières, les machines qu’on peut utiliser ou investir, aussi bien côté technique cote commercial ?

Le point de vue du consultant GAC Group :

“La première phase de la mission que j’ai effectuée au sein du Groupe Fija nous a permis d’identifier les 5 marchés avec le plus de potentiel parmi une quarantaine envisagés, compte tenu du savoir-faire spécifique de l’entreprise. Il y a eu deux moments clés : l’atelier créatif qui nous a permis d’explorer le champ des possibles et les entretiens d’experts sectoriels qui ont contribués à rationnaliser nos choix.

Ensuite, la deuxième phase a permis d’évaluer précisément les marchés applicatifs (CA adressable, environnement concurrentiel, etc.) et la faisabilité technico-économique (analyse fonctionnelle, business model canevas, etc.). Aujourd’hui, deux marchés ont été retenus et un prototype sera expérimenté début 2020″.

Quels sont pour vous, les facteurs clés de succès, les limites et les pièges à éviter lorsqu’on souhaite se lancer dans une stratégie de marketing de ses innovations ?

Cela dépend beaucoup de chaque entreprise.

Ce qui est important, c’est de ne pas se laisser rattraper par le quotidien, essayé de créer une dynamique.

Quand on est sur un projet comme ça, il faut avoir une visualisation, impliquer le maximum de personnes et avoir une adhésion la plus large possible pour avoir la solution et éviter les coups de freins. Créer cette volonté commune d’innover durablement…

En savoir plus sur le marketing de l’innovation

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[Success Story] Management de l’innovation : SEGULA TECHNOLOGIES

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GAC Group accompagne SEGULA TECHNOLOGIES  (groupe ingénierie mondial dans les domaines de l’automobile, de l’aéronautique, du ferroviaire, du naval et de l’énergie) dans sa sécurisation et optimisation de demande de Crédit d’Impôt Recherche (CIR).

Découvrez le témoignage d’Isabelle Dupret : Directrice Recherche & Innovation sur les méthodes de management de l’innovation adoptées par ce leader de ingénierie mondiale plaçant l’innovation au cœur de sa stratégie.

Quelques chiffres clés : présence dans 30 pays avec 140 implantations et 12 000 collaborateurs. 

 

Pourriez vous résumer  Segula Technologies en quelques mots ?

SEGULA Technologies est un groupe d’ingénierie mondial intervenant auprès de tous les grands acteurs industriels présents dans les domaines de l’automobile et des véhicules industriels, de l’aéronautique, du ferroviaire, du naval et de l’énergie.

Nous intervenons à chaque étape du processus industriel, qu’il s’agisse de conception produit, de conception des installations industrielles, d’expertises transverses ou de production et de services.

Nous accompagnons nos clients sur l’ensemble du cycle de vie de leurs produits : étude de l’avant-projet, conception fonctionnelle, conception détaillée du produit et du processus de fabrication, conception d’outillages, vie série…

Fort d’une expertise pointue dans ses différents domaines d’activité et de la maitrise d’activités transversales comme la Gestion de projet ou la Qualité, le groupe SEGULA propose aujourd’hui à ses clients, tous secteurs confondus, des prestations clés en main.

En tant qu’ingénieriste de premier plan, SEGULA Technologies place la Recherche et l’Innovation au cœur de sa stratégie.

C’est en anticipant les évolutions qui feront le monde de demain et un réalisant des investissements humains importants dans la conduite de plus de 200 projets d’envergure chaque année en France que le Groupe maintient un très haut niveau de compétences.

Nous travaillons, par exemple, sur des concepts de voiture autonome mais aussi sur les cas d’usage de véhicules autonomes, tout en intégrant  des facteurs comme l’environnement (via l’allègement ou la motorisation) ou la sécurité. En fait, il existe peu de domaines qui permettent la convergence d’autant de technologies clés (connectivité, énergies renouvelables, intelligence artificielle,…). Ce constat nous ouvre un terrain d’investigation technologique inégalé et des défis passionnants pour créer, ensemble, l’avenir de la mobilité !

Comment gérez-vous le management de vos projets innovants ?

Toute notre démarche de R&I repose sur l’innovation la plus ouverte possible.

Le fondement de cette démarche réside dans une équation simple, selon laquelle 1+1 est bien largement supérieur à 2. C’est donc la démultiplication des avantages apportés par la mise en commun de savoir-faire internes et externes qui fait toute la richesse de cette approche. En stimulant l’imagination des ingénieurs de façon collective, en développant des projets autour de problématiques concrètes, et en faisant fructifier de nouvelles innovations, l’open innovation permet d’apporter au marché une réponse cohérente par rapport à ses attentes, et un retour sur investissement beaucoup plus rapide tout en partageant les coûts et les risques.

Les moyens mis en œuvre par SEGULA sont combinés : nous réalisons majoritairement des projets de R&I sur fonds propres, auxquels s’ajoute une trentaine de thèses partiellement supportées par des aides d’état.

Ce nombre élevé de thèses nous a d’ailleurs propulsé en 2019, dans le top 30 des entreprises bénéficiant d’aides de l’ANRT. Enfin, une dizaine de projets collaboratifs sont en cours qui bénéficient de subventions régionales, nationales, transnationales et européennes. Nous travaillons avec de nombreux partenaires  (start-up, écoles, laboratoires) mais aussi de plus en plus en co-développant avec nos clients.

En parallèle, SEGULA a créé son propre incubateur avec des start-up porteuses (ou prometteuses ?).

Cette approche représente pour SEGULA une formidable opportunité d’enrichir la valeur des propositions soumises à ses clients et modifie profondément les rapports inter-organisationnels : ceux-ci ne sont plus basés sur la concurrence mais sur un contrat triplement gagnant (« win-win-win ») :

  • Du point de vue de la start-up, SEGULA favorise l’accès au marché via son portefeuille clients et sa renommée ;
  • SEGULA bénéficie de la valeur ajoutée portée par la start-up en terme de technologie disruptive ;
  • Et le client bénéficie, quant à lui, d’une solution beaucoup plus performante (solution de SEGULA augmentée de celle de la start-up)

Et grâce à ses agences dans le monde entier, SEGULA décuple sa veille parmi les écosystèmes d’innovation territoriaux et a identifié de très belles pépites aux États-Unis, en Israël et en Slovaquie.

SEGULA est également impliqué dans le programme Focus Industry 4.0, organisé par l’accélérateur Hardware Usine IO en partenariat avec l’accélérateur des Arts et Métiers.

Le programme se présente comme un facilitateur de projets d’expérimentation de solutions innovantes portés par des start-up et menés au sein de grands groupes industriels. Parmi les partenaires industriels du programme présent aux côtés de SEGULA Technologies, on compte Festo, Naval Group, Plastic Omnium, Schneider Electric, SIAé et Staübli. Après une séance de rencontre organisée en face-à-face avec 12 start-up, SEGULA a retenu pour sa part 4 start-up auprès desquelles il s’est engagé à identifier des cas d’usage en interne ou chez ses clients pour tester leur solution.

Le concept d’innovation collaborative se traduit également par l’organisation, depuis quelques années déjà, d’un grand challenge en partenariat avec Renault et une dizaine de grandes écoles d’ingénieurs : le « Twizy Contest ». Ce challenge vise à imaginer le futur de la mobilité. Cette année, le périmètre du challenge a été élargi à l’international en incluant le Brésil, la Roumanie, la Russie, la Corée et la Turquie, en plus de la France. La grande finale internationale a eu lieu le 4 octobre 2019 à Paris. Les idées lauréates sont inspirantes pour les partenaires organisateurs et le concours permet à SEGULA d’identifier de futurs collaborateurs potentiels ainsi que de nous faire connaitre d’eux.

En parallèle et en interne, nous avons organisé cette année un concours d’idées auprès des 12 000 collaborateurs du Groupe : « DisrUPt 2030 ».

Ce concours d’idées, imaginé pour faire émerger des idées à fort potentiel autour de 4 thèmes, i.e. la mobilité, la santé, l’énergie et l’usine dans 10 ans, offre aux collaborateurs l’opportunité de s’impliquer dans la stratégie du groupe en soumettant des idées innovantes susceptibles, pour celles sélectionnées, de déclencher des projets de développement soutenus par la direction générale. Au-delà de récompenser les idées des lauréats, le concours vise aussi à renforcer l’esprit d’appartenance tout en favorisant l’esprit entrepreneurial. L’avenir nous dira si le Groupe SEGULA aura permis à certains ingénieux ingénieur(e)s de créer leur propre business.

La R&I de SEGULA Technologies est donc une véritable « new business factory » : elle permet de tester de nouvelles activités qui, si elles sont concluantes, ont vocation à devenir de nouvelles activités du groupe. En ce sens, SEGULA est un accélérateur d’innovation.

Quels sont pour vous les facteurs clés de succès, les limites et les pièges à éviter lorsqu’on souhaite se lancer dans des projets innovants ?

Dans une stratégie d’innovation, il est essentiel d’engager l’ensemble des collaborateurs. La démarche d’innovation doit s’inscrire dans la stratégie de l’entreprise.

Il convient d’avoir un esprit doublement ouvert :

  • ouvert dans le sens « à l’écoute ». A l’écoute du marché, à l’écoute des clients, de leurs attentes qu’elles soient explicites ou non,… et à l’écoute de toutes les idées qui permettraient d’y répondre.

 

  • ouvert aussi aux autres, dans le sens qu’il ne faut pas craindre d’aller chercher d’autres sources de compétences, y compris à l’extérieur auprès de start-up, d’écoles ou de laboratoires. C’est le principe de l’Open Innovation.

Pour résumé, il faut donner du sens, c’est-à-dire donner les éléments aux collaborateurs sur le « pourquoi on le fait » ; et donner le sens, c’est à dire préciser vers quels objectifs on souhaite aller, comment on va y aller, selon quelle démarche et avec quelle méthodologie.

Les pièges à éviter seraient :

 

  • D’accepter, ou pire de favoriser, l’inertie selon le principe qu’on ne sait pas faire, qu’on n’a pas le temps de faire, ou qu’on n’a pas les compétences pour le faire. Le Monde ne nous attend pas pour avancer.

 

  • De décorréler les sujets de recherche des besoins effectifs des clients, des utilisateurs

 

  • De minimiser le retour sur investissement en termes de notoriété et en termes de confiance de nos clients : l’innovation développée au sein de SEGULA illustre notre savoir-faire et témoigne de nos compétences !

Georges-Bernard Shaw, un dramaturge irlandais, a dit « Dans la vie, il y a deux catégories d’individus : ceux qui regardent le monde tel qu’il est, et se demandent pourquoi. Et ceux qui imaginent le monde tel qu’il pourrait être, et qui se disent : pourquoi pas ? ».

 

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GAC’tualités fiscales – Novembre 2019

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GAC’tualités fiscales -la newsletter de GAC sur les actualités fiscales- est la veille mensuelle de GAC Group sur l’actualité CIR et la fiscalité d’entreprise.

Sommaire de notre édition de Novembre 2019

PROJET LOI DE FINANCE (PLF)

  • Le CIR fait l’objet de plusieurs amendements clés
  • Le dispositif de soutien aux JEI est prorogé
  • Vers une modification du régime du mécénat d’entreprise
  • L’impact de l’abaissement des dépenses de fonctionnement

JURISPRUDENCE CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE (CIR)

  • La détermination de l’activité industrielle 

ÉTUDE

  • L’amendement N°II-CF 1562 : retour en arrière sous forme de compromis

 

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Livre blanc : l’essentiel pour lever des fonds

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Financements privés : l’essentiel pour lever des fonds

Téléchargez notre nouveau Livre Blanc sur les Levées de fonds !

Ce livre blanc, principalement orienté autour du financement privé de projet, a pour objectif de vous présenter l’essentiel à savoir pour lever des fonds, quelles que soient votre maturité ou vos ambitions.

La levée de fonds est une démarche longue et engageante. Avant d’initier la démarche, il est primordial d’avoir connaissance des différentes étapes qu’elle implique et de les respecter.

En France, on dénombre plus de 800 fonds privés. Lever des fonds relève du parcours du combattant et être mal préparé peut s’avérer catastrophique en termes d’image, de délais et de survie.

La préparation de la stratégie globale (au-delà de l’aspect financier) s’avère indispensable.

« Innover, c’est facile. La difficulté, c’est de transformer une innovation en un vrai business » Michael Dell, fondateur de Dell

Sommaire de notre livre blanc Financements Privés

  • Comprendre les prérequis d’une levée de fonds 
  • Préparer sa levée de fonds
  • Les documents nécessaires à la levée de fonds

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Loi & réglement

GAC’tualités fiscales – Octobre 2019

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GAC’tualités fiscales -la newsletter de GAC sur les actualités fiscales- est la veille mensuelle de GAC Group sur l’actualité CIR et la fiscalité d’entreprise.

Sommaire de notre édition d’Octobre 2019

PROJET LOI DE FINANCE (PLF)

  • Nouvelles mesures apportées par le PLF 2020 sur le Crédit Impôt Recherche
  • Le PLF 2020 prévoir de nouveaux critères sur la domiciliation fiscale des dirigeants
  • Modification de la baisse de l’IS par le PLF 2020

JURISPRUDENCE CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE (CIR)

  • Une expertise privée et partielle des projets de R&D sans réelle justification du caractère innovant, ne permet pas de remettre en cause l’appréciation des experts mandatés par l’Administration fiscale

ÉTUDE

  • Loi Pacte  : « La raison d’être », la ligne directrice des entreprises possiblement introduite dans les statuts

 

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Webinar 07 Novembre : Quelle stratégie mettre en place en 2020 avec la Propriété Industrielle ?

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Réforme fiscale des opérations portants sur des brevets et actifs incorporels: IP box à la française

Et si vous faisiez sortir du placard vous idées innovantes ? Et si certains brevets vous coûtaient plus qu’ils ne vous rapporteraient ?

Nos consultants en Propriété Industrielle vous proposent un webinar, jeudi 07 Novembre 2019 à 15h sur l’essentiel à savoir pour mettre en place une stratégie de Propriété Industrielle efficace.

Stratégie brevets et IP Box  :

Quelle stratégie mettre en place avec la Propriété Industrielle ?

 

Au programme 

  • Quels sont les enjeux mondiaux autour de la Propriété Industrielle ?
  • Comment savoir si vos idées / produits ou services sont brevetables ?
  • Quel est l’impact de la modification du régime fiscal des brevets sur votre activité ?
  • Comment vous positionner sur un marché émergent ou devancer vos concurrents ?
  • Comment gagner en notoriété grâce à vos travaux de recherche ?

 

Inscription

 

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